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Dénomination,
Objet, Siège
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| Article 1. - Dénomination
: Sous la dénomination Syndicat national des Médecins
homeopathes français les médecins. -munis
d'un diplôme donnant le droit d'exercer la profession
médicale en France et dans les départements et
territoires d'Outre-Mer, orientés vers l'homéopathie,
ont décidé de se grouper conformément aux
dispositions de l'Article L 411-2 et suivants du Livre 41 du
Code du Travail. |
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| Article 2. - Objet
: Le Syndicat a pour objet la défense des intérêts
matériels et moraux de ses membres, tant sur le plan
individuel que sur le plan collectif. |
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| Article 3. - Siège
: Le Siège du Syndicat est situé 79, rue de Tocqueville
75017 Paris, et peut être modifié par simple décision
du Bureau. |
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